Auteurs : Cyrille DOUNOT http://revues-msh.uca.fr/revue-cmh/index.php?id=158 Publications de Auteurs Cyrille DOUNOT fr 0 Jean-Louis Clément, Les Catholiques français et le droit, xixe-xxe siècles http://revues-msh.uca.fr/revue-cmh/index.php?id=329 jeu., 02 sept. 2021 11:29:21 +0200 mer., 03 nov. 2021 12:32:25 +0100 http://revues-msh.uca.fr/revue-cmh/index.php?id=329 La destination universelle des biens http://revues-msh.uca.fr/revue-cmh/index.php?id=195 jeu., 01 juil. 2021 18:43:43 +0200 mar., 05 oct. 2021 14:38:16 +0200 http://revues-msh.uca.fr/revue-cmh/index.php?id=195 L’ascension de la liberté de culte http://revues-msh.uca.fr/revue-cmh/index.php?id=147 Le Conseil d’État, statuant en référé par ordonnance du 18 mai 2020, a enjoint au Premier ministre de modifier les dispositions du III de l’article 10 du décret n° 2020-548 du 11 mai 2020, organisant le « déconfinement » tout en maintenant l’interdiction de l’exercice du culte religieux pour la durée de l’état d’urgence sanitaire. L’interdiction générale et absolue de tout rassemblement ou réunion au sein des édifices du culte – en dehors des cérémonies funéraires – apporte une atteinte grave et manifestement illégale à la liberté de culte. mar., 22 juin 2021 19:18:05 +0200 jeu., 16 sept. 2021 10:51:31 +0200 http://revues-msh.uca.fr/revue-cmh/index.php?id=147